st Offenge Dessous 73

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27 octobre 2009

Chemin rural : St offenge et Grésy sur Aix = 2 traitements opposés !!!!

A stOffenge dessous : On gaspille l'argent public sur le chemin Rural qui même chez Rhome ! A grésy sur Aix : Pour 2 maisons neuves sortant sur le chemin Rural, le Maire demande que l'élargissement, l'entretien, et l'établissement des servitudes se fassent...

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26 octobre 2009

Chemin Rural : réparations par l'utilisateur !

~~Les jours passent, les semaines passent, et pourtant le 12 Octobre 2009, une commune à 9km de st Offenge a donnée 2 Permis de Construire sur un CHEMIN RURAL, à la seule et unique condition, que les utilisateurs réalisent, et entretiennent ce chemin...

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25 octobre 2009

Chemin Rural en France : Ce qui doit se faire.

a) L'entretien de ces chemins n'est pas inscrit au nombre des dépenses obligatoires de la commune : 15mai 2007 page 4455 Assemblée Nationale n°20 - b) Article L.2321-2-35 du CGCT: ne mentionne pas les chemins ruraux au titre des dépenses obligatoires...

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20 octobre 2009

Chemin rural : Un patrimoine en Danger à st Offenge Dessous ! ! !

Un chemin Rural qui devra trouver son règlement, avant la FIN de ce MOIS D'Octobre 2009.... plus que 6 jours ! Patrick Delavaud.

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12 octobre 2009

Excès de pouvoir du Maire au n° 287 ! ! !

La sortie de Rhome sur le chemin RURAL, ayant été jugée par le Tribunal Administratif de Grenoble, comme INTERDITE...voilà le CONSEIL MUNICIPAL dans l'embarras, il ont de plus été condamné et là ...difficile de dire qu'il avait oublié cette procédure...

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8 octobre 2009

Code de la voirie routière

A lire : legifrance : code-de-la-voirie-routiere article L.141-9

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1 octobre 2009

Didier Lombard....Démissionnez ! ! !

Il est Docteur en Economie, Où, comment économiser des Salaires, en inventant "La Mode du Suicide "! ! ! Quelle Honte à cet homme né le 27 février 1942 ! Qu'il soit mis à pieds, et sans retraite ! ! ! Un citoyen qui fera une minute de silence à 15h ce...

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