25 septembre 2009
Chemin Rural : réparations à régler à 50% par l'utilisateur !
Ce chemin Rural sera payé à 50% par celui
qui l'a demandé, c'est à dire le seul utilisateur !
Actuellement, nous sommes plus de 72 à être de cet avis !
C'est ce qui sera donc demandé au prochain
Conseil Municipal du mois d'Octobre , ou Novembre.
Nous n'acceptons pas cette dépense inutile,
alors que notre Commune de st Offenge Dessous
est endettée pour des Années ! ! !
- 50% soit 1679,48€ qui doivent rentrer au Trésor Public !
Après remboursement j'arrêterai les poursuites contre
le PC qui n'a pas été respecté par le maire, et laisserai
la sortie sur ce chemin rural, que l'utilisateur utilisera,
après avoir participé au frais de réalisation.
Patrick Delavaud.
22 septembre 2009
Chemin Rural avec Excès de Pouvoir du MAIRE !
La polémique fait rage au village avec ce chemin rural,
qui n'a pas lieu d'exister à l'entrée de chez Rhome.
Qui nous coûte pour un seul utilisateur !
Alors que le Tribunal a condamné la commune
à nous verser la somme de 4 000 Frs, chose
qui a bien été faite, d'où reconnaissance de
l'erreur qu'avait fait le maire pour cette sortie ! ! !
1 ) Il y a bien eu Constitution de servitude sur Acte.
2 ) DT - 7326399C5003 du 20 mai 1999.
3 ) Arrêté du Tribunal Administratif sur la DT du 20/05/99.
4 ) Sursis à éxécution de l'arrêté de la DT 7326399C5003.
Donc cette sortie sur le chemin rural est interdite !
Pour vous éclairer, voiçi les éléments :
Documents disponibles
en Mairie et chez
Patrick Delavaud.
18 septembre 2009
Chemin Rural : réparations doivent être payées par l'utilisateur !
SITUATION BUDGETAIRE
Monsieur le maire informe le conseil que la Préfecture a mandaté Mr CAPUT, Trésorier, pour analyser le budget de la commune qui présente un très fort taux d’endettement.
Compte-tenu que cet endettement a été fortement réduit en 2008 et 2009, Monsieur le Trésorier considère que la situation n’est pas préoccupante mais qu’il faut toutefois continuer à réduire cet endettement dans les budgets.
Je vous indique le coût de la dépense : 3358,97€
~~ Chaque citoyen, payera : 10€ !
...pour le "bien être" d'un nouvel arrivant ! ! !
~~ Qui va s'offrir une "Entrée de Château"...
... aux frais de la Princesse ! ! !
Alors que l'article L 161-8 du Code Rural
indique Que les personnes qui dégradent
les "Chemins Ruraux doivent participer
à la réparation" ! ! ! .. Cette contribution est prévue à l'article L. 161-8 du code rural :
Les usagers sont eux-mêmes tenus de faire une utilisation
normale des chemins ruraux, faute de quoi une participation aux frais de réfection
peut leur être réclamée
qui fait lui-même référence à l'article L. 141-9 du code de la voirie routière.
Voilà de quoi réfléchir pour le Maire,
et pour Rhome, qui va devoir rembour
ser
la dépense qu'il nous a fait faire ! ! !
Patrick Delavaud.
L'entretien des chemins
ruraux, contrairement à celui des voies communales, n'est pas inscrit au nombre des dépenses
obligatoires de la commune.
L'entretien des chemins
ruraux, contrairement à celui des voies communales, n'est pas inscrit au nombre des dépenses
obligatoires de la commune.. Cette contribution est prévue à l'article L. 161-8 du code rural
Les usagers sont eux-mêmes tenus de faire une utilisation
normale des chemins ruraux, faute de quoi une participation aux frais de réfection
peut leur être réclamée
qui fait lui-même référence à l'article L. 141-9 du code de la voirie routière.
http://www.maires74.asso.fr/docs/lettre_74/1106296831.pdf
17 septembre 2009
Journée du Patrimoine à st Offenge !
Comice Agricole !
Nous regarderons les nuages.....nous observerons le soleil......je vous parlerai du climat pour les 20 prochaines années !
...qui suis-je ?
L'astronome de..... st Offenge !
16 septembre 2009
Taxe d'habitation de st Offenge Dessous :Réunion de Conseil du 14 septembre 2009.
Commission communale des impôts directs
Le Maire informe que la commission des impôts va se réunir prochainement pour examiner les valeurs locatives de toutes les habitations de la commune afin de faire réévaluer celles qui présentent des anomalies .
10 septembre 2009
Fourrure interdite : par Pamela Anderson ! ! !
http://www.youtube.com/watch?v=ClxdS3xhG6g&feature=player_embedded
Une vidéo pour la défense des animaux, mettant en scène Pamela Anderson, a été jugée trop osée par les aéroports américains, qui ont renoncé à la diffuser sur leurs écrans, a annoncé mercredi l'association à l'origine du spot.
Alors les Bébés Phoques vont-ils continuer
d'être assassinés par les Canadiens ?
Patrick Delavaud.
04 septembre 2009
Conserves de tomates.
C'est la période des récoltes, et de la mise en Bocaux !
03 septembre 2009
Tremblements de terre dans les Alpes !
4 Tremblements de terre cet été dans les Alpes !
~~ le 9 juillet, le 22 et 23 août, et mercredi 2 septembre!
Une activité anormale, sous les Alpes du côté du Queyras,
qui laisse présager un hiver avec des activités sismiques !
Ce mercredi 2 septembre le séisme a une activité de 2,8
sur l'échelle de Richter qui en comporte 7 .
Ce qui est anormal c'est le ressenti de 4 séismes en si
peu de temps, alors que que la moyenne est de 3 séismes
sur toute une année !
Allons nous voir le Mont-Blanc grandir ?
Les spécialistes sont à l'écoute, de leurs sismographes !
L'astronome constate, quand période de minimun solaire,
la terre a moins d'influence solaire, elle reçoit moins
de pression, et son champ magnétique est plus important !
Patrick Delavaud.
